- Traité concernant l'enregistrement des marques
- Trademark Registration Treaty (TRT)
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Traité concernant l'enregistrement des marques
Look at other dictionaries:
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Chronologie de l'histoire des techniques — Si l’histoire des techniques ne peut se résumer à la seule histoire des inventions, elles en constituent néanmoins une composante importante. Au delà des grands faits historiques ou des découvertes scientifiques associées, la chronologie de… … Wikipédia en Français
Chronologie des techniques — Chronologie de l histoire des techniques Si l’histoire des techniques ne peut se résumer à la seule histoire des inventions, elles en constituent néanmoins une composante importante. Au delà des grands faits historiques ou des découvertes… … Wikipédia en Français
Histoire des techniques (chronologie) — Chronologie de l histoire des techniques Si l’histoire des techniques ne peut se résumer à la seule histoire des inventions, elles en constituent néanmoins une composante importante. Au delà des grands faits historiques ou des découvertes… … Wikipédia en Français
Affaire Des Infirmières Bulgares — L affaire des infirmières bulgares est une longue procédure diplomatico judiciaire qui eut lieu en Libye entre 1999 et 2007 et dans laquelle les inculpés, cinq infirmières bulgares (Kristiyana Vultchéva, Nassia Nénova, Valéntina Siropoulo, Valya… … Wikipédia en Français
Affaire des infirmieres bulgares — Affaire des infirmières bulgares L affaire des infirmières bulgares est une longue procédure diplomatico judiciaire qui eut lieu en Libye entre 1999 et 2007 et dans laquelle les inculpés, cinq infirmières bulgares (Kristiyana Vultchéva, Nassia… … Wikipédia en Français
Affaire des infirmières bulgares — L affaire des infirmières bulgares est une longue procédure diplomatico judiciaire qui eut lieu en Libye entre 1999 et 2007 et dans laquelle les inculpés, cinq infirmières bulgares (Kristiyana Valtchéva, Nassia Nénova, Valentina Siropoulo, Valya… … Wikipédia en Français
Liste des épisodes de Bobino — Article principal : Bobino (émission). La majorité des informations de cette section provient des télé horaires La Semaine à Radio Canada et Ici Radio Canada. Le type et la quantité d informations varie d une saison à l autre. Mais pris dans … Wikipédia en Français
Liste Des Sociétés Et Industries D’Hellemmes — Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr … Wikipédia en Français
Liste des societes et industries d’Hellemmes — Liste des sociétés et industries d’Hellemmes Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr … Wikipédia en Français
Liste des sociétés et industries d'Hellemmes — Liste des sociétés et industries d’Hellemmes Sommaire 1 Les sociétés locales 1.1 Sports 1.2 Les scouts de France 1.2.1 Éclaireuses Éclaireurs de France Groupe Alfr … Wikipédia en Français
